Archives du mot-clé : CAP

CAP N°1 du 5 septembre 2017

Vous trouverez ci-joint le Compte Rendu et la Déclaration Liminaire préparés par vos représentants à l’occasion de la CAP N°1 du 5 septembre 2017. Vous trouverez également les décrets des 11 et 28 septembre et les 2 arrêtés validant l’ensemble du mouvement AGFiP et AFiP .

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Projet de mouvement AGFIP

Le présent document liste les opérations qui seront soumises à l’avis de la CAP N°1-AFiP réunie le 11 juin 2014. Elles pourront prendre effet après la parution au Journal Officiel du décret AGFiP correspondant. Jusqu’à cette parution, elles conservent un caractère confidentiel. • Les cadres, mutés dans un département depuis un autre département, figurent avec une …

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CAP AfiP/AGFiP du 15/02/2012 – L’ordre du jour de cette CAP

CAP AfiP/AGFiP du 15/02/2012 – L’ordre du jour de cette CAP

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