Archives du mot-clé : Mouvements

CAP N°1 du 5 septembre 2017

Vous trouverez ci-joint le Compte Rendu et la Déclaration Liminaire préparés par vos représentants à l’occasion de la CAP N°1 du 5 septembre 2017. Vous trouverez également les décrets des 11 et 28 septembre et les 2 arrêtés validant l’ensemble du mouvement AGFiP et AFiP .

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PROJET DE MOUVEMENT AFIP CAP N°1-AFiP réunie le 17 mai 2016.

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CAP du 21 avril 2016

Télécharger le COMPTE RENDU de la CAPN1 du 21 AVRIL 2016 Téléchargement DECLARATION LIMINAIRE POUR LA CAP N°1 du 21 AVRIL 2016 Télécharger le JORF n°0131 du 7 juin 2016 texte n° 20

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COMPTE RENDU de la CAP n°1 des AGFIP – AFIP du 11 juin 2014

Participation pour le SNCDFIP : Didier MAUPAS, Yves TERRASSE, Bernard HOUTTER -Une autre CAP est annoncée pour le 2 juillet qui complètera le mouvement d’agfIP (ex sur l’Yonne, DGE , nouvelle dircofi fusionnée Ile de France….) et qui traitera du mouvement des N° 2 ; il intégrera les nominations d’AFIP dans des 3èmes comme cela …

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